REGLEMENT  INTERIEUR  DE  LA  SECTION

Le présent règlement intérieur annule et remplace ceux préalablement adoptés. Celui-ci mettra en conformité avec les statuts de la Fédération Française de Basket et le club de Saint Michel Sports la section basket qui devra également respecter le règlement de Saint Michel Sports et les dispositions afférentes au règlement d’occupation des locaux établis par la Mairie.

CHAPITRE I - Fonctionnement de la section

* Article 1 - Les modalités de fonctionnement

1.1.1 Les Lieux, horaires et jours d’entraînement sont affichés au plus tard 1 semaine avant la rentrée scolaire au gymnase de la Vallée de l’Orge. Le planning définitif est arrêté en fonction de la disponibilité des cadres et des dirigeants.

1.1.2 l’inscription annuelle s’effectue pendant les 2 premières semaines suivant la reprise des entraînements qui a lieu en même temps que la rentrée scolaire. Elle implique :

- d’être en règle avec le règlement de la cotisation de l’année antérieure.

- la délivrance de la fiche médicale d’aptitude à la pratique du basket ball datant

de moins de 3 mois avec cachet obligatoire du médecin traitant.

- l’accord des parents sur les dispositions qu’auraient à prendre les responsables de la section en cas d’accident ou d’incident survenu à l’enfant sur les lieux d’entraînement, durant les trajets allers-retours pour se rendre sur les lieux des compétitions et pendant le déroulement de celles-ci.

- l’inscription à Saint-Michel Sports.

- l’adhésion à l’assurance de la fédération française de basket ou une attestation équivalente dans un autre organisme.

- le règlement de la cotisation annuelle.

- la fiche de renseignement complétée.

- 3 timbres et enveloppes ou 3 enveloppes timbrées.

1.1.3 La cotisation annuelle est votée lors de l’assemblée générale de la section. Elle comporte 2 parties. Une partie fixe en l’occurrence la licence reversée au Comité Départemental de basket de l’Essonne dont le montant est du ressort de cette instance. L’autre partie découle des frais inhérents au bon fonctionnement de la section.

* Article 2 - Les conditions d’utilisation des salles d’entraînement

1.2.1 Les lieux doivent être laissés en parfait état de propreté.

1.2.2 La responsabilité des dirigeants est engagée dès lors que le responsable de l’entraînement ou du match est présent.

* Article 3 - Les conditions d’utilisation du matériel .

1.3.1 Les panneaux de basket doivent être utilisés en parfait état. Toute détérioration doit être signalée au gardien du gymnase et au Président de la section.

1.3.2 Le terrain de basket doit être libre de tout obstacle. Dans le cas contraire l’entraîneur ou le dirigeant doit mettre en place les moyens de protection nécessaires.

1.3.3 Le panneau d’affichage fait l’objet d’une consigne d’utilisation, le pupitre doit être rangé après chaque utilisation.

* Article 4 - Les équipements nécessaires.

1.4.1 Tenue sportive adéquate à apporter (chaussures de sport, short noir ou blanc).

1.4.2 Maillots et chasubles prêtés et renouvelés par la section. Ce matériel est récupéré en fin d’année, une balance est faite entre le matériel rendu en bon état . A cette occasion, les commandes nécessaires sont effectuées en fonction du solde.

1.4.3 Les ballons et le petit matériel sont fournis par le club. Ceux-ci sont tenus en bon état par le responsable de la « commission matériel ». Ils sont confiés aux entraîneurs et éducateurs qui le restituent en fin d’année, ou ils sont stockés dans les locaux réservés à cet effet. Des jeux de clefs permettent d’y accéder, celles-ci doivent être restituées en fin d’année.

* Article 5 - Subventions et autres

1.5.1 Nos ressources proviennent en partie de subventions municipales, régionales voire nationales. Elles sont votées pour la plus grande part par la Mairie de Saint Michel en conseil municipal.

1.5.2 Dons et sponsoring.

CHAPITRE II – Fonctionnement de l’équipe dirigeante

* Article 1 - Le déroulement de l’assemblée générale

2.1.1 L’assemblée générale de la section se déroule 1 fois par an à la fin de l’année sportive. Les adhérents sont convoqués par écrit 15 jours avant la tenue de celle-ci.

2.1.2 L’ordre du jour est annoncé et chaque point particulier donne lieu à un vote. Celui-ci est relevé et consigné sur un relevé de délibérations.

2.1.3 Les adhérents ont la possibilité de se faire représenter pour un vote par procuration toutefois le nombre total de procurations ne doit pas dépasser le nombre total de participants.

2.1.4 Il est précisé dans l’article 5.1.8 des statuts de l’Association sportive de Saint Michel Sports (Association déclarée le 04 avril 1963 – Journal Officiel du 28 avril 1963) je cite :

- Les assemblées générales régulièrement constituées représentent l’universalité des adhérents de l’Association. Dans la limite des pouvoirs qui lui sont confiés par les présents statuts, l’Assemblée Générale oblige par ses décisions tous les adhérents, y compris les absents. Le bureau directeur de la section basket ball se conformera point par point aux statuts du club omnisports.

2.1.5 Un compte-rendu est adressé à Saint Michel Sports sous un délai de 15 jours.

* Article 2 - Le détail des fonctions de chacun

2.2.1 Un bureau directeur élu et renouvelable (mandat 3 ans) :

- Président délégué et Vice-Président délégué

- Trésorier et Trésorier adjoint

- Secrétaire et Secrétaire adjoint

2.2.2 Cinq commissions :

- Commission discipline

- Commission Matériel

- Commission Technique

- Commission Manifestations

- Commission Communication

2.2.3 Quatre sous-commissions :

- Sous commission entraîneurs et éducateurs

- Sous commission arbitrage, table et chronos

- Sous commission interface avec le Comité Départemental de Basket de l’Essonne

- Sous commission adultes référents

* Article 3 Fonctionnement

2.3.1. Le Bureau Directeur est en réunion plénière 1 fois par mois minimum et à chaque fois que nécessaire en fonction des impératifs pour le bon fonctionnement de la section.

2.3.2. Leurs membres sont convoqués par courrier 8 jours avant la tenue de la réunion, un planning prévisionnel est établi en début de saison sportive.

2.3.3. Un compte-rendu est effectué de chacune de ses séances.

CHAPITRE III - Conditions particulières des activités.

* Article 1 - Les conditions particulières du développement des activités

3.1.1 La discipline et le sérieux sont la base de toute activité sportive. Tout licencié s’engage à participer aux entraînements et compétitions jusqu’à la fin de la saison, par respect pour la section, pour les adversaires et ses co-équipiers.

3.1.2 Tout sportif qui se signale par un comportement contraire à l’éthique sportive sera suspendu de toutes compétitions dans l’attente qu’une décision soit prise par la commission de discipline. Les sanctions encourues peuvent aller jusqu’à une exclusion temporaire voire définitive sans restitution de la cotisation.

3.1.3 Le développement des activités dans son fonctionnement fait appel au bénévolat.

3.1.4 Un effort particulièrement important est réalisé dans le domaine de la détection et de la formation de jeunes éducateurs en partenariat avec les centres de formation et d’arbitrage agréés.

CHAPITRE IV – Les compétitions

* Article 1 - Les conditions pour les compétitions.

4.1.1 Le déroulement du championnat est organisé par le Comité Départemental de basket.

4.1.2 Le déroulement d’une Coupe est organisé par le Comité Départemental de basket de l’Essonne. La participation des équipes y est facultative.

4.1.3 Les amendes pour les manquements constatés sont signalées à l’intention des clubs sanctionnés dans les circulaires transmises par le comité directeur de basket de l’Essonne au secrétaire de chaque groupement sportif.

4.1.4 L’arbitrage est assuré principalement par les bénévoles du club. Les instances compétentes procèdent à des désignations pour certaines équipes seniors filles ou garçons ou encore pour les équipes qui évoluent dans un championnat régional ou national.

4.1.5 Le coût de la formation des éducateurs, entraîneurs et arbitres est pris en charge partiellement ou complètement par la section. Celle-ci est dispensée par les structures officielles et est sanctionnée par un brevet ou un diplôme.

CHAPITRE V – Assurances

* Article 1 - L’assurance du local :

NEANT

* Article 2 - L’assurance du matériel :

5.1.1 L’assurance du matériel est référencée sous le numéro de police 81080150 chez Pascal RETIF   pour un capital de    15000 €

* Article 3 - L’assurance du mobilier :          NÉANT

CHAPITRE VI – Licences

6.1.1 L’adhérent cotise dans les conditions définies dans le chapitre 1. Pour les membres d’une même famille une décote s’applique.

6.1.2 Le dirigeant cotise à la hauteur du montant de la licence fixée par le comité départemental.

6.1.3 L’enseignant cotise comme l’adhérent.

CHAPITRE VII – Discipline et sanctions

* Article 1 - Règle de discipline

7.1.1 La commission discipline se réunit sous 8 jours pour juger des actes répréhensibles commis par les adhérents et contraires au présent règlement intérieur.

7.1.2 Le respect des arbitres, des cadres dirigeants, des co-équipiers, des adversaires, du matériel et des installations en général fait l’objet de la part du comité directeur d’une attention particulière et ceci dans le cadre d’une saine pratique du sport.

7.13 Les parents doivent accompagner et venir chercher leur enfant jusqu’à la salle d’entraînement et ils doivent également s’assurer de la présence effective de l’enseignant.

*  Article 2 -    Les sanctions

-  1  avertissement verbal,

-   2   avertissement écrit,

-    3  exclusion temporaire,

-    4    exclusion définitive.

CHAPITRE VIII – Hygiène et sécurité

* Article 1 - La réglementation des gymnases,

8.1.1  Règles  SMS

* Article 2 - La réglementation de la section,

8.2.1 Règlement d’utilisation des gymnases affiché dans chaque installation.

CHAPITRE IX – Divers

* Article 1 - La réglementation de la publicité, des festivités etc…

NEANT

Le présent règlement intérieur est approuvé lors de l’assemblée générale du 23 mai 2003. Il s’applique à compter de cette date et les mandats en cours iront jusqu’à leur fin, sous réserve d’une révocation par l’organisme compétent.

Le Président Délégué.

Vous pouvez télécharger ce règlement   ici 

               GYMNASES